ULIS ENSEMBLE

Activité

Mission

l'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, de promouvoir les liens entre les Parents d'élèves du dispositif U ; L ; I ; S ; " Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire " et les membres du personnel enseignant, avec tous les moyens qui les favorisent et qui aident au bon fonctionnement de la structure ; a cette fin elle pourra se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit (en accord avec la Direction de l'école Sainte-Procule et le Président de l' O G E C ; François d'Estaing) , en lien avec son objet principal ; Compte tenu du caractère, l'association s'engage à respecter le fonctionnement de l'École Sainte-Procule ; elle pourra passer convention avec l'État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

Commune

Rodez (12000)

Domaine

  • éducation formation

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W122004544

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 122P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03