ULIS ENSEMBLE

Active Rodez 2016-06-22
M

Mission

l'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, de promouvoir les liens entre les Parents d'élèves du dispositif U ; L ; I ; S ; " Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire " et les membres du personnel enseignant, avec tous les moyens qui les favorisent et qui aident au bon fonctionnement de la structure ; a cette fin elle pourra se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit (en accord avec la Direction de l'école Sainte-Procule et le Président de l' O G E C ; François d'Estaing) , en lien avec son objet principal ; Compte tenu du caractère, l'association s'engage à respecter le fonctionnement de l'École Sainte-Procule ; elle pourra passer convention avec l'État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rodez (12000)

Associations de Rodez

Siège INSEE

AVENUE DE SAINT PIERRE, 12000 RODEZ

Contact

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Identifiants

RNA
W122004544
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821920378
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr