SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE ST AMANS-DES-COTS

Active Saint-Amans-des-Cots 1963-08-29
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, l'élevage, la destruction des nuisibles et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possède le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Amans-des-Cots (12460)

Associations de Saint-Amans-des-Cots

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 12460 SAINT-AMANS-DES-COTS

Contact

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Identifiants

RNA
W122003448
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
921758652
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122001269
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr