LA CHASSE DU LIEU AU LEZERT

Active Sauveterre-de-Rouergue 1989-05-03
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse les résidents et les non résidents de la commune ; veiller au respect des propriétés et des récoltes ; procéder à la régulation des animaux malfaisants ; favoriser la répression du braconnage ; organiser la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sauveterre-de-Rouergue (12800)

Associations de Sauveterre-de-Rouergue

Contact

#

Identifiants

RNA
W122003150
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0122003952
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr