ASSOCIATION DU PERSONNEL EN ACTIVITE TRANSFERE DE LA DDASS DE L'AVEYRON VERS LA DDCSPP A COMPTER DU 1/01/2010 ET DE LA DDASS DE L'AVEYRON VERS L'ARS A COMPTER DU 1/04/2010 ET DU PERSONNEL RETRAITE DE LA DDASS

Active Rodez 1969-10-01
M

Mission

promouvoir une action sociale en faveur du personnel de la ddass et de leur famille

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rodez (12000)

Associations de Rodez

Contact

#

Identifiants

RNA
W122002765
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0122001659
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr