ASSOCIATION TENNIS OLEMPS LUC-PRIMAUBE ET CALMONT (ATOLC)

Active Calmont 2005-12-19
M

Mission

Mettre à la disposition de ses membres-adhérents, des salariés liés à l'association par un contrat de travail conformément aux articles L 127-1et suivant le code du travail, les modalités du service rendu par l'association à ses membres adhérents, font l'objet d'une réglementation intérieure. L'association n'effectue que des opérations à but non lucratif.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Calmont (12450)

Associations de Calmont

Siège INSEE

211 RUE DE GARDIN - CEIGNAC, 12450 CALMONT

Contact

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Identifiants

RNA
W122000108
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488945312
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122006879
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr