ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE COUSSERGUES

Dissoute Coussergues 2003-03-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-10-05.

Détenir et gérer des droits de pêche, sur les domaines publics et privé de l'Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coussergues (12310)

Associations de Palmas d'Aveyron

Contact

#

Identifiants

RNA
W122000027
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0122006389
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.