Mission
enquêter sur des signalements de maltraitance, enquêter sur des pré-visites de placement animal, contrôler à la demande d'autres associations, le bon état physique et des bonnes conditions de vie d'un animal adopté ou de pré-visites d'adoption, agir avec des dérogations des communes (police du maire, gendarmerie) ; enquêter sur des cas de maltraitance animale et lutter contre les maltraitances envers tous les animaux dans le respect de la loi, coopération avec les associations poursuivant le même but ;
Domaines
- justice 👉 Muse et des Raspes du Tarn
Commune & Contact
Commune
Truel (12430)Siège INSEE
LIEU DIT LE PUECH HIVERNOUS, 12430 TRUELContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 121S
Activité
justice
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr