l'association a pour objet le développement des déplacements doux, faiblement énergivores et présentant un bilan matière faible et globalement respectueux de l'environnement l'association met en place des actions et des communications visant à la promotion par tous moyens de véhicules et autres solutions de mobilité, répondant au cahier des charges de la mobilité douce ; l'association a également pour objet le test, l'expérimentation pour son compte ou pour le compte de tiers, notamment constructeurs, de ces véhicules y compris des prototypes ; l'association peut agir sur tout le territoire national et partager son expertise par quelques moyens que ce soient ;
Commune
Castelnau-Pégayrols (12620)
Domaine
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : l'association a pour objet le développement des déplacements doux, faiblement énergivores et présentantun bilan matière faible et globalement respectueux de l'environnementl'association met en place des actions et des communications visant à la promotion par tous moyens devéhicules et autres solutions de mobilité, répondant au cahier des charges de la mobilité douce ; l'association a également pour objet le test, l'expérimentation pour son compte ou pour le compte detiers, notamment constructeurs, de ces véhicules y compris des prototypes ; l'association peut agir sur tout le territoire national et partager son expertise par quelques moyens que cesoient ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 12
Préfecture :
Sous Préfecture : Millau
Identifiant annonce : 202500110204
Numéro de l'annonce : 204
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W121007294
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 121S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03