SOCIETE CIVILE DE CHASSE ET DE PECHE DE SAINT-PAUL-DES- FONTS (COMMUNE DE SAINT-JEAN ET SAINT-PAUL)

Active Saint-Jean-et-Saint-Paul 1937-07-24
M

Mission

mise en commun du droit de chasse et de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250)

Associations de Saint-Jean-et-Saint-Paul

Contact

#

Identifiants

RNA
W121004282
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121000270
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr