COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE ROQUEFORT

Active Roquefort-sur-Soulzon 1973-12-21
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugées opportunes : financières, matérielles ou culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roquefort-sur-Soulzon (12250)

Associations de Roquefort-sur-Soulzon

Contact

#

Identifiants

RNA
W121003598
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121001355
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr