LES PAILEDES

Active Paulhe 1991-09-25
M

Mission

collecter des informations sur les projets d'une Z.A.C. en vue de l'aménagement d'un plan d'eau ; sauvegarder les terrains agricoles des communes de Compeyre et Paulhe concernés par les projets ; protéger l'environnement et les sites concernés par le plan d'eau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Paulhe (12520)

Associations de Paulhe

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002954
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121002675
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : dernier mouvement sept 91

Activité

protection de sites naturels

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr