SOCIETE COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE MONTJAUX

Active Montjaux 1964-08-09
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montjaux (12490)

Associations de Montjaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002575
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121000990
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr