SOCIETE DE CHASSE DES RUISSEAUX

Active Pousthomy 1997-06-16
M

Mission

veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédé ou loué leurs droits de chasse ; procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord ; favoriser la répression du braconnage ; organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pousthomy (12380)

Associations de Pousthomy

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002559
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121003298
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : aucune déclaration depuis la création en 97 jusqu\'en 2011

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr