COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE BELMONT ET DU PERSONNEL DU SIVOM DU BELMONTAIS

Active Belmont-sur-Rance 1981-07-21
M

Mission

instituer en faveur du personnel toutes les formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles et culturelles)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmont-sur-Rance (12370)

Associations de Belmont-sur-Rance

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121001748
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr