DIANE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DE REBOURGUIL ET SAINT-IZAIRE

Active Rebourguil 2011-07-05
M

Mission

regrouper les adhérents des sociétés de chasse de Rebourguil et Saint-Izaire qui le désirent, ainsi que les chasseurs qui seraient admis à adhérer suivant les conditions de l'article 4, afin de veiller au respect des propriétés et récoltes des propriétaires qui ont cédé ou loué leurs droits de chasse, procéder à la régulation des animaux sur les territoires des propriétaires qui auront donné leur accord, favoriser la répression du braconnage, organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de cette activité, organiser toutes manifestations ayant pour but la promotion et la mise en valeur de l'association ou de la chasse en général

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rebourguil (12400)

Associations de Rebourguil

Siège INSEE

12400 REBOURGUIL

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002360
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
879607232
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 121S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr