SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE BELMONT

Active Belmont-sur-Rance 1958-04-11
M

Mission

défense des intérêts agricoles et cynégétiques de ses membres, amélioration de la chasse, protection des récoltes, en particulier le maïs, luzerne et autres, repeuplement, destruction des animaux nuisibles, poursuite de tous les délits généraux visant la chasse et la propriété, en un mot toutes les mesures propres à assurer la police rurale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmont-sur-Rance (12370)

Associations de Belmont-sur-Rance

Contact

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Identifiants

RNA
W121001809
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121000803
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr