SOCIETE DE CHASSE DE BROQUIES, RIVE DROITE DU TARN

Active Broquiès 1993-06-28
M

Mission

Regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse (sur la commune) qui le désirent, résidents et chasseurs non résidents de la commune qui seraient admis, pour : veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétairers qui auront cédé ou loué leurs droits de chasse, procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord, favoriser la répression du braconnage, organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Broquiès (12480)

Associations de Broquiès

Siège INSEE

MAIRIE, 12480 BROQUIES

Contact

#

Identifiants

RNA
W121000451
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801287467
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0121002841
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 121S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr