ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES BON PASTEUR - SACRE-COEUR ( O.G.E.C BON PASTEUR - SACRE-COEUR )

Active Laissac-Sévérac l'Eglise 1951-05-17
M

Mission

Assurer dans le respect du droit français, d'une part, du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, la gestion d'Etablissements d'enseignement.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Laissac-Sévérac l'Eglise (12310)

Associations de Laissac-Sévérac l'Église

Siège INSEE

4 RUE DU FOIRAIL, 12310 LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE

Contact

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Identifiants

RNA
W121000012
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
304735657
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0121000523
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr