ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE PUBLIQUE MIXTE DE MONTBRUN DES CORBIÈRES Active Montbrun-des-Corbières Multisports scolaire W113009496 Créée en 1987 association sportive Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montbrun-des-Corbières (11700) Identifiants RNAW113009496 HIST.0113001717 Anciennes informations Historique Créée le 15/07/1987, dernière déclaration le 03/07/2026 4 évènements 15/07/1987 Création 15/07/1987 Publication au Journal Officiel 03/07/2026 Dernière déclaration 06/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.