PETANQUE CLUB VILLENEUVE LES CORBIÈRES Active Villeneuve-les-Corbières Pétanque W113002687 Créée en 1956 pratique du jeux de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-les-Corbières (11360) Identifiants RNAW113002687 HIST.0113000142 Historique Créée le 05/05/1956, dernière déclaration le 21/05/2002 4 évènements 05/05/1956 Création 25/05/1956 Publication au Journal Officiel 21/05/2002 Dernière déclaration 30/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationpas de fond de dossier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.