CERS ET TRAMONTANE -ASPEV- ASSOCIATION DE SOUTIEN AU PROJET EOLIEN VILLESEQUOIS Active Villesèque-des-Corbières Défense & Sauvegarde W113000481 Créée en 2005 Soutien au projet éolien villeséquois Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villesèque-des-Corbières (11360) Identifiants RNAW113000481 HIST.0113005416 Historique Créée le 23/03/2005, dernière déclaration le 30/04/2008 4 évènements 23/03/2005 Création 23/04/2005 Publication au Journal Officiel 30/04/2008 Dernière déclaration 22/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.