MATOUS SANS FAMILLE

Active Espéraza 2018-11-13
M

Mission

protéger les chats errants sur la commune d'Espéraza et leur permettre à vivre librement, dans de meilleures conditions de santé et de sécurité, selon les dispositions prévues à l'article L211-27 du Code Rural cité plus haut

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pyrénées audoises
@

Commune & Contact

Commune

Espéraza (11260)

Associations de Espéraza

Siège INSEE

3 AVENUE DE CHALABRE, 11260 ESPERAZA

Contact

#

Identifiants

RNA
W112005730
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
847507696
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 112S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr