SYNDICAT COMMUNAL DES PROPRIÉTAIRES ET DES CHASSEURS DE CAILHAVEL

Active Cailhavel 1987-07-29
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangres qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élévage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cailhavel (11240)

Associations de Cailhavel

Siège INSEE

MAIRIE, 11240 CAILHAVEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W112002358
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830264610
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
660
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 112S

Activité

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr