SYNDICAT COMMUNAL DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE CARCASSONNE Active Carcassonne Chasse W111008359 Créée en 1901 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Carcassonne (11000) Identifiants RNAW111008359 HIST.0111003210 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 09/07/2019 4 évènements 01/07/1901 Création 29/01/1959 Publication au Journal Officiel 09/07/2019 Dernière déclaration 07/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.