ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE VILLENEUVE MINERVOIS Dissoute Villeneuve-Minervois Anciens combattants W111004217 Créée en 1930 Cette association est dissoute depuis le 2015-12-31. o
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-Minervois (11160) Identifiants RNAW111004217 HIST.0111000925 Anciennes informations Historique Créée le 22/02/1930, dernière déclaration le 02/12/2015 5 évènements 22/02/1930 Création 22/02/1930 Publication au Journal Officiel 02/12/2015 Dernière déclaration 19/12/2015 Mise à jour 31/12/2015 Dissolution Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.