SYNDICAT DE PECHE DE FELINES-TERMENES

Active Félines-Termenès 1993-06-16
M

Mission

mise en place,fonctionnement,entretien et gestion d'un troncon de riviere 'le libre' dans la traversee du territoire de la commune de felines-termenes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Félines-Termenès (11330)

Associations de Félines-Termenès

Contact

#

Identifiants

RNA
W111002665
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111007834
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr