Mission
créer du lien social en développant des activités de loisirs à vocation culturelle, éducative, artistique, en organisant des animations, afin de favoriser la rentre inter-générations, dans le respect d'une totale neutralité politique et religieuse. En parfaite connaissance de l'article L 442-7 du Code de commerce :( aucune association, ou coopérative d'entreprise ou administration ne peut de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou offrir des services si ces activités ne sont pas prévues aux statuts). L'association Maison Pasteur précise qu'elle peut être amenée, occasionnellement à organiser des activités économiques telles que : expositions/ventes d'objets artisanaux, expositions/ventes d'objets d'occasion (vide-greniers), tombolas. Le produit de l'organisation de ces activités reviendra à l'association Maison Pasteur et sera intégré dans ses ressources ( voir ci-après article 11 ressources)
Domaines
- échanges locaux, réseaux d'échanges 👉 Carcassonne Agglo
- Comité, défense d'un emploi 👉 Carcassonne Agglo
Commune & Contact
Commune
Carcassonne (11000)Siège INSEE
5 RUE ERNEST RENAN, 11000 CARCASSONNEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 111P
Activité
échanges locaux, réseaux d'échanges
Comité, défense d'un emploi
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr