MAISON PASTEUR

Activité

Mission

créer du lien social en développant des activités de loisirs à vocation culturelle, éducative, artistique, en organisant des animations, afin de favoriser la rentre inter-générations, dans le respect d'une totale neutralité politique et religieuse. En parfaite connaissance de l'article L 442-7 du Code de commerce :( aucune association, ou coopérative d'entreprise ou administration ne peut de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou offrir des services si ces activités ne sont pas prévues aux statuts). L'association Maison Pasteur précise qu'elle peut être amenée, occasionnellement à organiser des activités économiques telles que : expositions/ventes d'objets artisanaux, expositions/ventes d'objets d'occasion (vide-greniers), tombolas. Le produit de l'organisation de ces activités reviendra à l'association Maison Pasteur et sera intégré dans ses ressources ( voir ci-après article 11 ressources)

Commune

Carcassonne (11000)

Domaines

  • échanges locaux, réseaux d'échanges

  • Comité, défense d'un emploi

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W111002177

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0111009600

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03