CULTIV'11

Active Carcassonne 1963-06-27
M

Mission

étudier et mettre au point les mesures techniques et économiques propres à assurer l'organisation et l'amélioration de la production fruitière, légumière , horticole et des PPAM du département de l'Aude ; définir la politique arboricole, légumière, horticole et des PPAM du département de l'Aude, notamment à la suite d'études méthodiques des marchés ; assurer la représentation des Producteurs de Fruits et Légumes, des Horticulteurs et des producteurs de PPAM de l'Aude auprès de tous les organismes départementaux, régionaux et nationaux ; étudier et harmoniser entre les diverses associations les règles édictées par les Groupements de Producteurs en vue de discipliner la production et la commercialisation des fruits, légumes et plantes de l'Aude de manière à répondre éventuellement aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, relatives au fonctionnement des Comités économiques agricoles

Domaines

  • amicales de commerçants, organisation de foires 👉 Carcassonne Agglo
  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Carcassonne Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Carcassonne (11000)

Associations de Carcassonne

Contact

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Identifiants

RNA
W111002126
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111003697
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales de commerçants, organisation de foires

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr