ASSOCIATION 1ERE ARMEE FRANCAISE RHIN ET DANUBE AUDE Active Carcassonne Anciens combattants Monuments historiques W111001460 Créée en 1948 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Carcassonne (11000) Identifiants RNAW111001460 HIST.0111002204 Historique Créée le 01/10/1948, dernière déclaration le 22/02/2012 4 évènements 01/10/1948 Création 01/10/1948 Publication au Journal Officiel 22/02/2012 Dernière déclaration 22/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Monuments historiques Anciens combattants 038105anciens combattants Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.