ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVY (AICA)

Active Villegly 2007-06-20
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ELLE DOIT ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE AU GRAND GIBIER, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER T DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SY

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villegly (11600)

Associations de Villegly

Contact

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Identifiants

RNA
W111000772
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111011047
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr