COMITE DES FETES ET DE BIENFAISANCE DE LA VILLE DE MEZERVILLE Active Mézerville Comités des fêtes W111000604 Créée en 1977 CARACTERE EDUCATIF ET RECREATIF Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mézerville (11410) Identifiants RNAW111000604 HIST.0111004884 Historique Créée le 01/05/1977, dernière déclaration le 17/06/2024 4 évènements 01/05/1977 Création 08/05/1977 Publication au Journal Officiel 17/06/2024 Dernière déclaration 17/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.