COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE RIEUX MINERVOIS

Active Rieux-Minervois 1978-07-01
M

Mission

RENFORCER LA SOLIDARITE ENTRE LES AGENTS COMMUNAUX ADHERENTS

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Carcassonne Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Rieux-Minervois (11160)

Associations de Rieux-Minervois

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000478
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111005046
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr