COMITE INTERCOMMUNAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA FONCTION PUBLIQUETERRITORIALE DE L'AUDE

Active Carcassonne 1982-10-01
M

Mission

INSISTER EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL DES COMMUNES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS AU SYNDICAT DE COMMUNES POUR LE PERSONNEL TOUTES LES FORMES D'AIDE A CARACTERE SOCIAL JUGEES OPPORTUNES NOTAMMENT SUR LES PLAN FINANCIER MATERIEL CULTUREL ET MORAL

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Carcassonne (11000)

Associations de Carcassonne

Siège INSEE

85 AVENUE CLAUDE BERNARD, 11000 CARCASSONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000360
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
382255818
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111005507
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr