M
Mission
acquisition, en vue de leur mise à disposition au profit de ses membres, de tous biens mobiliers, en appliquant le principe de la mutualisation des coûts d'utilisation
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Troyes Champagne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-Saint-Luc (10600)Associations de La Chapelle-Saint-Luc
Siège INSEE
39 RUE MARCEL DEFRANCE, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUCContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W103004100
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
824762678
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 103P
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
NAF : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr