COMITE MOTOCYCLISTE DEPARTEMENTAL DE L'AUBE

Active Torvilliers 1987-03-10
M

Mission

encourager la pratique du motocyclisme dans le département ; assister tous les groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prises en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocycliste dans le département ; faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la F.F.M ; mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publiques ; faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la Ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM ; observer et faire respecter l'application des présents statuts et règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torvilliers (10440)

Associations de Torvilliers

Siège INSEE

5 GRANDE RUE, 10440 TORVILLIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W103002166
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
848951695
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103005249
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr