COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Nogent-sur-Seine 1974-11-25
M

Mission

entretenir et resserrer les liens de camaraderie et d'union qui doivent exister entre le personnel de tous les services

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Nogentais
  • activités festives (soirées.) 👉 Nogentais
@

Commune & Contact

Commune

Nogent-sur-Seine (10400)

Associations de Nogent-sur-Seine

Siège INSEE

LA VILLE, 10400 NOGENT-SUR-SEINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W102000698
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803192020
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0102000823
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 102S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

activités festives (soirées.)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr