COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE MERY-SUR-SEINE

Active Méry-sur-Seine 1983-11-23
M

Mission

entretenir des liens de camaraderie entre le personnel et distribuer sur la subvention communale, un cadeau de fin d'année à l'ensemble du personnel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Seine et Aube
@

Commune & Contact

Commune

Méry-sur-Seine (10170)

Associations de Méry-sur-Seine

Siège INSEE

1 RUE DE L’HOTEL DE VILLE, 10170 MERY-SUR-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W102000529
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799526314
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0102001080
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 102S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr