Mission
Promouvoir des règles communes d'aménagement du milieu naturel où se développe la vie et la gestion équilibrée des espaces sauvages, par la location ou autrement de territoires, de bois, de forêts, de terrains, de plans d'eau, bâtiments, meubles, objets mobiliers et de tout se rapportant à cette activité en France.
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Région de Bar sur Aube
Commune & Contact
Commune
Colombé-le-Sec (10200)Associations de Colombé-le-Sec
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : Promouvoir des règles communes d'aménagement du milieu naturel où se développe la vie et la gestion équilibrée des espaces sauvages, par la location ou autrement de territoires, de bois, de forêts, de terrains, de plans d'eau, bâtiments, meubles, objets mobiliers et de tout se rapportant à cette activité en France.
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 101S
Observation : Reprise => date ag=2009-06-21
Activité
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr