M
Mission
le droit de chasse sur des parcelles appartenant à l'AICA ; la surveillance et la garde des dites parcelles ; la répression des délits de chasse et faits de braconnage qui y seraient commis ; la défense des intérêts cynégétiques dans les territoires ; l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire de l'association ; la destruction des nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Couserans-Pyrénées
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Commune & Contact
Commune
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W093001114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr