ACCA DE MERCENAC

Active Mercenac 1974-03-25
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage l'education cynegetique de ses membres et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mercenac (09160)

Associations de Mercenac

Contact

#

Identifiants

RNA
W093000904
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0093000475
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 093S

Observation : BUREAU 2014 IDENTIQUE A 2011

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr