AMICALE DU PERSONNEL TERRITORIAL DES VALLEES D'OUST ET DE MASSAT

Active Biert 1992-02-05
M

Mission

organisation de la vie sociale du personnel territorial des cantons d'Oust et de Massat.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Biert (09320)

Associations de Biert

Contact

#

Identifiants

RNA
W093000702
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0093001141
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 093S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr