ASSOCIATION AGREEE "LA TRUITE DU HAUT SALAT" DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Couflens 1964-08-12
M

Mission

Detenir et gerer les droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains participer activement a la protection du patrimoine piscicole et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Couflens (09140)

Associations de Couflens

Siège INSEE

09140 COUFLENS

Contact

#

Identifiants

RNA
W093000569
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
538547290
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0093000281
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 093S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Pêche en mer

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr