M
Mission
Obtenir soit de l'etat du departement de la commune ou des particuliers l'affermage des lots de peche sur les territoires de la commune reprimer le braconnage et la pollution des eaux
Domaines
- pêche 👉 Couserans-Pyrénées
@
Commune & Contact
Commune
Aulus-les-Bains (09140)Associations de Aulus-les-Bains
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W093000567
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0093000377
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr