ACCA DE BETCHAT

Active Betchat 1974-04-17
M

Mission

Favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et desrecoltes la repression du braconnage l'education cynegetique de ses membres et en general assurer une meilleure organisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Betchat (09160)

Associations de Betchat

Siège INSEE

MAIRIE, 09160 BETCHAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W093000534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511803967
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0093000478
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 093S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr