M
Mission
Organisation et gestion de la chasse sur le territoire du domaine prive du gefso selon les modalites prevues dans le reglement interieur. cueillette des champignons et autres produits de la terre sur le territoire du domaine prive.
Domaines
- chasse 👉 Couserans-Pyrénées
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Croix-Volvestre (09230)Associations de Sainte-Croix-Volvestre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W093000469
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0093001382
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr