ACCA DE BOUSSENAC

Active Boussenac 1973-06-25
M

Mission

Faciliter la pratique de la chasse; favoriser le repeuplement en gibier par la repression du braconnage et la destruction des ani maux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boussenac (09320)

Associations de Boussenac

Contact

#

Identifiants

RNA
W093000293
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0093000450
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 093S

Observation : SI CONTACTE LE GREFFE LEUR RAPPELER LES MODALITES DE DECLARATION. Dernière déclaration reçue en juin 2018 non datée non signée, aucune modif administrative à enregistrer ; ne fournit jamais l'enveloppe timbrée ; à réorienter vers télédéclaration

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr