Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : contribuer à une dynamique rurale, vivante et à un écosystème qui préserve la santé, la solidarité et l'environnement ; faire vivre un magasin et une équipe qui propose des produits biologiques, écologiques, du commerce équitable et/ou locaux à des prix aussi réduits que possible ; le magasin est un lieu de rencontres et l'association peut organiser des évènements culturels ou thématiques ; une mission secondaire serait de participer au développement de l'accès à une nourriture saine locale à un maximum de personnes soit par des dons en nature à des associations caritatives soit en aidant à l'installation et la pérennisation de structures productrices de nourriture locale et bio par une aide ponctuelle dont les modalités sont définies au règlement intérieur soit de toute autre manière définie par le règlement intérieur
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 09
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Girons
Identifiant annonce : 202600060218
Numéro de l'annonce : 218
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W093000040
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0093001110
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 093S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03