LES QUATRE SAISONS

Active Montbel 2024-01-16
M

Mission

la réalisation en France d'actions philanthropiques, sociales, culturelles, éducatives et environnementales revêtant un caractère d'intérêt général au sens de la réglementation en vigueur, telles que notamment l'organisation d'évènements de défense et de promotion de l'écologie et de la biodiversité, l'accueil et l'animation de groupes scolaires en vue de l'organisation d'activités de sensibilisations à la permaculture, à l'entretien des forêts et des chemins de randonnées dans le département du lieu du siège social de l'association ; et, généralement toutes opérations mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement ; l'association s'interdit tout partage de bénéfice entre ses membres ; par ailleurs l'association inscrit son projet dans une intention d'intérêt général, en s'ouvrant à tous les publics, en préservant à ses activités un caractère non lucratif, laïque et apolitique ; en toutes circonstances, l'association garantit un fonctionnement transparent

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montbel (09600)

Associations de Montbel

Siège INSEE

BERNEDE, 09600 MONTBEL

Contact

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Identifiants

RNA
W092006112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
925148660
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr