Mission
organiser, promouvoir, développer les activités physiques et sportives de compétition et ou de loisir pour les personnes présentant une déficience motrice ou sensorielle ainsi que pour les personnes valides et tous âges ; cette association est affiliée à la fédération française handisport et à la fédération française de basket-ball ; elle s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur, le règlement disciplinaire, le règlement disciplinaire particulier contre le dopage et les autres règlements adoptés par la fédération française handisport ou ses organes décentralisés et aux règlements de la fédération française de basket-ball ainsi qu'à ceux de leurs ligues ou comités régionaux et départementaux ; l'association s'interdit toute activité, discussion ou manifestation contraires à l'objet des présents statuts en particulier lorsque celles-ci présentent un caractère confessionnel ou politique ou racial ; elle s'interdit aussi toute discrimination concernant ses adhérents
Domaines
- Basket-ball 👉 Pays de Mirepoix
Commune & Contact
Commune
Mirepoix (09500)Siège INSEE
09500 MIREPOIXContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 092S
Activité
Basket-ball
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr