BASKET CLUB MIREPOIX

Active Mirepoix 2023-03-13
M

Mission

organiser, promouvoir, développer les activités physiques et sportives de compétition et ou de loisir pour les personnes présentant une déficience motrice ou sensorielle ainsi que pour les personnes valides et tous âges ; cette association est affiliée à la fédération française handisport et à la fédération française de basket-ball ; elle s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur, le règlement disciplinaire, le règlement disciplinaire particulier contre le dopage et les autres règlements adoptés par la fédération française handisport ou ses organes décentralisés et aux règlements de la fédération française de basket-ball ainsi qu'à ceux de leurs ligues ou comités régionaux et départementaux ; l'association s'interdit toute activité, discussion ou manifestation contraires à l'objet des présents statuts en particulier lorsque celles-ci présentent un caractère confessionnel ou politique ou racial ; elle s'interdit aussi toute discrimination concernant ses adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mirepoix (09500)

Associations de Mirepoix

Siège INSEE

09500 MIREPOIX

Contact

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Identifiants

RNA
W092006030
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923378178
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr