M
Mission
la mise à disposition, dans un but désintéressé, sous quelque forme que ce soit, au profit des établissements scolaires de l'enseignement catholique diocésain reconnus comme tels par l'autorité canonique compétente, des biens et droits immobiliers dont elle est ou deviendra propriétaire ou titulaire
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Portes d'Ariège Pyrénées
- éducation formation 👉 Portes d'Ariège Pyrénées
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Commune & Contact
Commune
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- Nom de la mairie
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W092005857
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
éducation formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr